Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMBON
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE CHAMBON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3802518
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2021
CHAMBON de SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE CHAMBON

Présentation de la marque CHAMBON

Déposée par voie électronique le 1 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE CHAMBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAMBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE CHAMBON domicilié(e) CHAMBON-LA-FORÊT - 45340 BEAUNE-LA-ROLANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 280 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CHAMBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBON est expirée depuis le 1 février 2021.

SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE CHAMBON a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE MONTFRAS , EAU MINERALE NATURELLE CHAMBON , CHAMBON , ELENA , SOURCE LUDIVINE , CHAMBON , CHAMBON


SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE CHAMBON, Société par actions simplifiée - CHAMBON-LA-FORÊT - 45340 BEAUNE-LA-ROLANDE - France - SIREN 086280641


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Eaux minérales gazeuses et non gazeuses, eaux de source gazeuses et non gazeuses, eaux aromatisées gazeuses et non gazeuses, eaux de table ; bières ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.